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MENTIONS LEGALES

MENTIONS LEGALES

Introduction

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Conditions d'utilisation

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L'utilisateur du site www.dml.fr s'engage à ne pas utiliser le site pour faire de la propagande, diffuser des messages à caractère raciste ou xénophobe, diffuser des messages discriminatoires ou diffamatoires ou tout autre message illicite. Tout attribut lié au site (adresses e-mail, nom, logos, contenus, etc.) ne peut être utilisé à des fins illicites ou abusives.


Informations Générales

Ce site est la propriété de HTML qui l'héberge en ses propres locaux.
Directeur de publication du site : Hakim TARIKT
HTML
S.A.S au capital de 500 000€
Siège social :7 place Marcel Rebuffat
Parc d'activités de Villejust
91971 Courtaboeuf 7 CEDEX
France
R.C.S. Evry 438 063 034
Tél. : +33 (0)1 70 56 51 51


Informations légales

Les renseignements donnés sur les catalogues, listes de prix, sites Internet, notes, les photographies et les fiches techniques produits ne sont donnés qu'à titre indicatif.
HTML ne peut garantir l'exactitude, la légitimité, la fiabilité, des informations présentés. Ces mêmes informations sont susceptibles d'être modifiées sans avis préalable.
Cependant, si vous détectez une erreur sur une fiche technique, une image ou autre sur les sites Internet, nous vous serons reconnaissants de nous le signaler en envoyant un mail au webmaster (cf. ci-dessus).
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HTML conserve l'entière liberté, à sa libre discretion, de mettre en ligne ou non tous liens, contenu, articles, commentaires proposés par les visiteurs du site, etc. et ce, sans avis préalable.
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Les Informations légales et Conditions d'utilisation peuvent être modifiées selon besoin et sans préavis.


Standards

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Il s'affichera donc normalement sur des navigateurs conformes aux standards comme Mozilla Firefox, Google Chrome, Opera, Safari, Camino, etc. et s'adaptera dans une certaine mesure aux autres navigateurs...
Il est conseillé d'utiliser un navigateur à jour, voici un lien qui vous permettra de le mettre à jour http://outdatedbrowser.com/fr


Sécurité

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La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.dml.fr ne nécessite pas d'autorisation préalable et écrite de HTML. Néanmoins, HTML doit en être informée dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.
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Droit applicable

Le site internet www.dml.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Paris. HTML se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur s'engage à la consulter régulièrement.


Données statistiques de suivi

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Droits d'auteur

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